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Articles d’aide

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Comprendre les factures

  • Messages (IMR/cycle de vie) via le réseau PA/Peppol
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    Messages (IMR) et cycle de vie via les PA et Peppol

    Un message IMR, ou Invoice Message Response, permet au destinataire d’une facture électronique de transmettre un retour détaillé sur le traitement de la facture reçue.

    Lorsqu’une facture électronique est envoyée, Billit peut recevoir des messages provenant de l’administration fiscale française, du destinataire ou de la Plateforme Agréée du destinataire.

    Certains messages sont obligatoires, tandis que d’autres sont facultatifs. Les informations affichées dans Billit dépendent donc des messages effectivement transmis par les différents intervenants.

    Quels problèmes l’IMR résout-il ?

    • Confirmation de réception : lorsqu’un message est transmis, vous pouvez vérifier que votre facture a été reçue par le destinataire ou sa plateforme.

    • Suivi du traitement : vous pouvez être informé de l’acceptation, du rejet ou du refus de la facture.

    • Visibilité sur le paiement : si le destinataire communique cette information, vous pouvez savoir qu’une facture a été mise en paiement.

    • Pilotage simplifié : les statuts facilitent le suivi de vos factures, de vos encaissements et de vos éventuels litiges.

    Quel message puis-je attendre ?

    Selon les informations transmises par le destinataire ou sa plateforme, différents messages peuvent être affichés :

    • Reçue ;

    • Acceptée ;

    • Rejetée ;

    • En traitement ;

    • Informations complémentaires nécessaires ;

    • Acceptée sous conditions ;

    • Paiement transmis ou payée.

    Ces messages ne sont pas tous systématiquement disponibles. Certains retours dépendent du destinataire et de sa plateforme.

    Qu’en est-il des statuts du cycle de vie français ?

    Tous les messages reçus sont enregistrés et affichés dans la rubrique Messages de la facture.

    Les messages peuvent notamment provenir :

    • de l’administration fiscale française ;

    • du destinataire ;

    • de la Plateforme Agréée du destinataire ;

    • du réseau utilisé pour acheminer la facture.

    Les principaux statuts réglementaires

    • Déposée – données réglementaires : les données réglementaires de la facture ont été reçues et acceptées par l’administration fiscale française. Dans Billit, ce résultat peut notamment apparaître avec le code 250.

    • Rejetée : la facture ou ses données ne peuvent pas être traitées en raison d’une anomalie technique, d’un format non conforme ou d’une donnée obligatoire manquante ou incorrecte.

    • Refusée : le destinataire refuse la facture pour un motif métier, par exemple un montant contesté, une référence incorrecte ou un désaccord concernant la prestation.

    • Encaissée : le fournisseur indique avoir reçu tout ou partie du paiement. Ce statut est notamment important lorsque des données d’encaissement doivent être transmises pour certaines prestations de services soumises à la TVA sur les encaissements.

    Les statuts complémentaires

    • Reçue / En traitement : la facture a été reçue et son traitement est en cours.

    • Approuvée ou acceptée sous conditions : le destinataire accepte la facture ou demande qu’une condition particulière soit prise en compte.

    • Paiement transmis : le destinataire indique que l’ordre de paiement a été envoyé à sa banque.

    La disponibilité de ces statuts dépend des messages effectivement transmis par le destinataire ou sa plateforme.

    Que faire en cas de rejet ou de refus ?

    En cas de rejet

    Consultez le motif indiqué dans la rubrique Messages de la facture. Le rejet peut notamment provenir d’une donnée obligatoire manquante ou incorrecte.

    Si la facture ne peut plus être modifiée, consultez les actions disponibles dans Billit ou contactez le support afin de connaître la procédure appropriée.

    En cas de refus

    Consultez le motif communiqué par votre client, puis prenez contact avec lui afin de déterminer la correction nécessaire.

    Selon la situation, l’établissement d’un avoir et/ou d’une nouvelle facture peut être nécessaire.

    Qu’en est-il des messages techniques MLR ?

    Des messages techniques MLR (Message Level Response) peuvent également être échangés entre les plateformes afin de signaler un problème de format, de données ou de transmission.

    En tant qu’utilisateur de Billit, vous n’avez pas à traiter directement la différence technique entre un message IMR et un message MLR. Billit centralise les informations reçues et les affiche dans la rubrique Messages de la facture.

    Lorsqu’une intervention est nécessaire, consultez le motif affiché afin d’identifier l’action à effectuer ou contactez le support Billit.