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Message « Votre numéro de TVA est déjà enregistré sur le réseau Peppol »

Vous recevez dans Billit le message « Votre numéro de TVA est déjà enregistré sur le réseau Peppol » ?
Cela signifie que votre numéro de TVA est déjà actif sur Peppol via un autre fournisseur. Dans cet article, nous vous expliquons comment vérifier où votre numéro de TVA est enregistré et ce que vous devez faire pour activer Peppol dans Billit.

• Un numéro de TVA ne peut être enregistré qu’auprès d’un seul point d’accès Peppol à la fois.
• Vous pouvez vérifier l’enregistrement Peppol actuel via btw-opzoeken.be.
• Votre numéro de TVA est encore actif chez un autre fournisseur ? Vous devez alors d’abord l’y faire désinscrire.
• Vous pourrez ensuite réactiver Peppol dans Billit.

Important : cette restriction s’applique uniquement à la réception de factures d’achat via Peppol. Même si votre numéro de TVA est encore enregistré chez un autre fournisseur Peppol, vous pouvez toujours envoyer des factures via Peppol depuis votre dossier Billit.

Étape 1 : Vérifiez où votre numéro de TVA est enregistré

1. Rendez-vous sur https://www.btw-opzoeken.be/.
2. Recherchez votre numéro de TVA.
3. Regardez quel SMP / point d’accès est mentionné dans les données Peppol.

Étape 2 : Vérifiez quel point d’accès est mentionné

smp.billit.be

C’est smp.billit.be qui est mentionné ?
Dans ce cas, un enregistrement Peppol existe déjà chez Billit pour ce numéro de TVA.

Cet enregistrement peut par exemple :

• avoir déjà été activé auparavant.
• avoir été créé dans un autre dossier Billit.
• provenir d’une intégration.

Dans ce cas, contactez le support de Billit afin que nous puissions vérifier quel dossier est actif.

Autre point d’accès Peppol

Un autre point d’accès est mentionné ?
Dans ce cas, votre numéro de TVA est encore actif chez ce fournisseur.

Étape 3 : Désinscrivez votre numéro de TVA chez l’autre fournisseur

Si votre numéro de TVA est encore lié à un autre fournisseur Peppol, vous devez d’abord y faire désinscrire ou désactiver votre enregistrement Peppol

Cela n’est possible que via cet autre fournisseur lui-même.
Billit ne peut pas mettre fin à un enregistrement Peppol chez un autre fournisseur.

Étape 4 : Réactivez Peppol dans Billit

Dès que votre numéro de TVA a été désinscrit chez le fournisseur précédent :

1. Dans Billit, cliquez sur Mon entreprise.
2. Choisissez Facturation électronique.
3. Réactivez Peppol.

Important

• Un numéro de TVA ne peut être actif qu’à un seul endroit à la fois sur le réseau Peppol.
• Sans désinscription chez le fournisseur précédent, l’activation dans Billit n’est pas possible.