Articles d’aide

Cet article d’aide vous donne un aperçu des différents taux de TVA que vous pouvez indiquer lors de l’importation des factures d’achat dans Billit. Pour chaque taux, vous trouverez une brève explication sur les cas où le taux s’applique et sur la manière de l’utiliser lors du traitement de vos factures entrantes. Vous avez des doutes sur un taux précis, vous voulez connaître tous les détails et/ou les exceptions concernant un régime particulier ou vous avez des questions sur le traitement de certains taux de TVA dans votre comptabilité ? Contactez alors votre comptable ; en sa qualité d’expert fiscal, il pourra certainement vous aider.

Lors de l’importation, l’OCR de Billit détecte automatiquement les différents taux de TVA sur votre facture. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez ajouter vous-même le taux correct.

Lors du traitement de votre facture, choisissez le taux de TVA en haut à droite. Ce pourcentage est repris dans les lignes de commande en bas. Si certaines parties de la facture doivent malgré tout recevoir un autre pourcentage, vous pouvez le modifier par ligne.

• Belgique 21 % - 12 % - 6 %

Les taux standard en Belgique. Si vous choisissez ce taux, 21 % sera automatiquement indiqué. Si vous souhaitez malgré tout une autre option, comme 12 ou 6 %, vous pouvez l’indiquer sur la ligne de commande. Vous trouverez un aperçu des produits taxés à tel ou tel taux de base dans l’article de blog 'Tout ce qu’il faut savoir sur les différents taux de TVA'.

Choisissez le taux correct (ou le plus courant) pour votre facture sous 'TVA'. Vous pouvez aussi toujours définir un taux de TVA par défaut pour un fournisseur dans sa fiche fournisseur.

• Cocontractant TVA ou autoliquidation

Ce régime s’applique aux travaux immobiliers (à des fins professionnelles), des travaux de peinture à l’aménagement de parkings. Dans ce cas, l’entrepreneur (votre fournisseur) ne facture pas de TVA, mais c’est vous, en tant que client, qui devez déclarer la TVA vous-même ; la TVA est donc autoliquidée.

• Divers hors TVA

Il s’agit d’éléments qui ne doivent pas figurer dans la déclaration TVA, comme les vidanges reprises.

• Biens et services intracommunautaires (IC)

Lors de l’achat d’un bien ou de la prestation d’un service entre deux parties assujetties à la TVA dans des pays différents de l’UE, la livraison peut, sous certaines conditions, être exonérée de TVA (pour les biens) ou la TVA peut être autoliquidée par vous en tant que client (pour les services).

• Import-Export

Vous ne devez pas payer la TVA quand vous importez des marchandises de l'extérieur de l'UE ou que vous exportez des marchandises en dehors de l'UE. Pour cela, les marchandises doivent effectivement provenir de l'extérieur de l'UE (import) ou effectivement quitter l'UE (export).

• Import-Export hors UE

Choisissez ce taux pour les opérations dont la partie imposable ne doit figurer que dans les grilles 81, 82 ou 83 de la déclaration TVA.

• Margin for second hand goods

Grâce à cette règle, le vendeur ne doit appliquer la TVA que sur la marge bénéficiaire brute, et non sur le montant total que vous devez payer en tant que client. La facture peut être divisée en une partie sur laquelle vous devez payer la TVA et une partie sur laquelle vous ne devez pas la payer. La TVA ne doit être payée que sur la différence entre le prix d’achat et le prix de vente. Renseignez-vous auprès de votre comptable sur les conditions d’application de ce taux.